Mentions légales
Informations sur l’éditeur et l’hébergeur du siteConformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site grue-serpent.fr sont informés de l’identité des différents intervenants dans sa réalisation et son suivi.
1Éditeur du site
Le site grue-serpent.fr est édité par l’association La Grue et le Serpent – De Shaolin à Wudang, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture de la Haute-Garonne.
- Siège social : 30 rue Fénelon, 31200 Toulouse
- Numéro RNA : W313038096
- SIREN : 924 009 939
- E-mail : contact@grue-serpent.fr
- Téléphone : 06 64 63 80 92 [numéro à confirmer]
2Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Julia Manier, en sa qualité de présidente de l’association.
3Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site internet : www.ovhcloud.com.
4Services tiers
Les adhésions et cotisations sont gérées sur la plateforme Yapla, accessible depuis le site par un lien externe. Les paiements de la boutique réservée aux membres sont traités par le prestataire de paiement sécurisé Stripe. Ces services sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.
5Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logo, illustrations, vidéos, mise en page) est la propriété de l’association ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Le nom et le logo « La Grue et le Serpent » sont la propriété de l’association.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion de tout ou partie de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’association, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Pour toute demande d’utilisation, écrivez à contact@grue-serpent.fr.
6Crédits
- Photographies : [association La Grue et le Serpent / noms des photographes / banques d’images utilisées]
- Logo : association La Grue et le Serpent
- Conception et réalisation du site : [bénévoles de l’association], sur la base du thème WordPress Kadence
Les personnes figurant sur les photographies ont donné leur accord à leur diffusion. Si vous apparaissez sur une image et souhaitez son retrait, il suffit d’en faire la demande à contact@grue-serpent.fr.
7Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites (Yapla, Facebook, YouTube…). L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens vers le site grue-serpent.fr est libre, à condition qu’ils ne portent pas atteinte à l’image de l’association et que les pages ne soient pas intégrées à l’intérieur d’un autre site.
8Responsabilité
L’association s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, notamment sur les horaires, les lieux et les tarifs des cours. Elle ne peut toutefois garantir l’absence d’erreur ou d’omission, et invite les visiteurs à la contacter en cas de doute. Les informations du site sur les bienfaits des disciplines pratiquées sont données à titre général et ne remplacent pas un avis médical.
L’association ne saurait être tenue responsable d’une interruption du site ou de dommages résultant de son utilisation, notamment d’une indisponibilité temporaire pour maintenance.
9Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées sur le site et l’utilisation des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité. Les conditions de vente de la boutique réservée aux membres figurent dans les conditions générales de vente.
10Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.